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Droit institutionnel de l'Union européenne / Chahira Boutayeb
Titre : Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Chahira Boutayeb, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Importance : 1 vol. (802 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-06054-5 Note générale : Bibliogr. et webliogr. p. 763-766. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 341 Droit international Résumé : ans l'ordre international, l'Union européenne se distingue par son architecture institutionnelle, l'effectivité de ses normes et l'intensité de son contrôle contentieux. Pour saisir et apprécier une telle singularité, il importe de comprendre les mécanismes institutionnels qui la soutiennent. Tel est l'objet du présent ouvrage qui propose d'étudier précisément l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne.
L'ouvrage développe le droit institutionnel autour de trois grands axes : le système institutionnel dans son entièreté (institutions, organes et procédures d'adoption des actes) ; l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ; le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union). Cette 5e édition intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, tout en s'enrichissant de développements sur des aspects introduits ou profondément réformés par le traité de Lisbonne : catégorisation des compétences, nomenclature des actes, procédure de révision, mécanisme des coopérations renforcées, finances de l'Union.
De même, les conséquences du Brexit sont exposées. Les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent acquérir ou approfondir les connaissances requises en droit institutionnel de l'Union, étudiants de licence et master ou candidats aux différents concours ou examens d'entrée, ainsi qu'à ceux soucieux de rester à jour dans une discipline en constante évolution.N° GIAA : fr-giaa75sv-00902 Durée : 27:56 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=14889 Droit des institutions de l'Union européenne / Jacques Pertek
Titre : Droit des institutions de l'Union européenne : 3ème édition revue et augmentée Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Jacques Pertek, Auteur Mention d'édition : 3e éd. revue et augmentée Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : impr. 2011 Collection : Thémis. Droit Sous-collection : Droit Importance : 1 vol. (XVII-478 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-058316-5 Prix : 30 EUR Note générale : Bibliogr. p. 5-7. Notes bibliogr. Webliogr. p. 7. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 341 Droit international Résumé : Ce manuel, parfaitement à jour, présente un bilan de cinquante-cinq ans d'intégration communautaire, une Union à vingt-cinq et le projet de traité-constitution du 29 octobre 2004, les acteurs de l'intégration européenne, la charte constitutionnelle et sa garantie.
Il s'intéresse pour l'essentiel à l'évolution institutionnelle des Communautés et de l'Union ainsi qu'aux institutions et acteurs du processus d'intégration. C'est donc un manuel de droit constitutionnel et de droit des libertés dans le cadre des institutions européennes mises en place, avec une mention spéciale pour le Conseil européen et la Banque centrale européenne.N° GIAA : fr-giaa75sv-00213 Durée : 21:43 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=5600 Droit matériel de l'Union européenne / Chahira Boutayeb
Titre : Droit matériel de l'Union européenne Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Chahira Boutayeb, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : LGDJ-Lextenso éd. Année de publication : impr. 2012 Collection : Systèmes (Paris. 1987), ISSN 0987-9927 Importance : 1 vol. (266 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03810-0 Note générale : La couv. porte en plus : "libertés de mouvement, espace de concurrence et secteur public"
Bibliogr. p. 261-262. Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel N° GIAA : fr-giaa75sv-00498 Durée : 13:47 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=10098 Le droit naturel / Philippe Pichot-Bravard
Titre : Le droit naturel Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Philippe Pichot-Bravard, Auteur Editeur : Versailles : Via romana Année de publication : 2023 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37271-200-2 Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesRésumé : Qu'est-ce que le droit naturel ? Doit-on le définir en lien avec une loi naturelle préexistante ? Comment la pensée d'un droit naturel peut-elle intéresser l'ensemble du genre humain ? L'étude du professeur Philippe Pichot-Bravard paraît au moment où l'adoption de lois sociétales bouleverse les repères philosophiques, éthiques voire écologiques hérités de notre civilisation judéochrétienne. Sa réflexion s'attache à caractériser cette notion de droit naturel pour nous en rappeler l'antique contenu, codifié notamment par le Décalogue biblique mais également la permanence et l'évolution à travers les âges.
Sans le socle du droit naturel, l'Etat de droit perd toute consistance, consistance indispensable à l'harmonie d'un ordre législatif, politique, économique et social juste. A l'heure où la vie humaine et celle de notre planète sont menacées, le droit naturel est celui de la Vie.N° GIAA : fr-giaa75sv-01309 Durée : 5:08 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=17835 Droit de la propriété intellectuelle / Nicolas Binctin
Titre : Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Nicolas Binctin, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : LGDJ-Lextenso Année de publication : DL 2018 Collection : Manuel (Paris), ISSN 0990-3909 Importance : 1 vol. (1110 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-05456-8 Note générale : Bibliogr. p. 23-25. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 346 Droit privé Résumé : La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC.
La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci.
La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon.
Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.N° GIAA : fr-giaa75sv-01109 Durée : 46:20 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=16050 Le droit et le sacré / Philippe Chiappini
PermalinkLe droit et le sacré chez Spinoza / Henry Méchoulan
PermalinkDroit du travail / Anne Le Nouvel
PermalinkDroit de l'Union européenne / Abdelkhaleq Berramdane
PermalinkLes droits de l'enfant / Isabelle Copart
PermalinkDroits des personnes handicapées (les) / ASH
PermalinkLa drôle de guerre des intellectuels français / Pierre-Frédéric Charpentier
PermalinkLes druides, sociétés initiatiques celtiques contemporaines / Michel Raoult
PermalinkÉclats de voix / David Le Breton
PermalinkL'école et ses sociologies / Jean-Manuel de Queiroz
PermalinkÉcolonomie / Emmanuel Druon
PermalinkL'économie morale des élites dirigeantes / Pierre Lascoumes
PermalinkÉducation des femmes en Afrique Australe / Ignatiana Shongedza
PermalinkL'éducation d'un voyou / Gérard Fauré
PermalinkEffondrement / Jared Diamond
PermalinkL' EFT pour tous / Geneviève Gagos
PermalinkÉlèves déficients visuels. Intégrer un élève malvoyant en milieu scolaire ordinaire / Michèle Collat
PermalinkÉlèves déficients visuels. Scolarisation d'élèves déficients visuels en CLIS / Michèle Collat
PermalinkÉlèves déficients visuels. Scolarisation d'élèves déficients visuels en UPI / Michèle Collat
PermalinkElle / Denis Tillinac
PermalinkÉloge du blasphème / Caroline Fourest
PermalinkÉloge du conflit / Miguel Benasayag
PermalinkÉloge de l'optimisme / Philippe Gabilliet
PermalinkÉloge de l'oubli / David Rieff
PermalinkLes émotions du pouvoir / Christian Le Bart
PermalinkL'empire de l'or rouge / Jean-Baptiste Malet
PermalinkLes employés d'abord, les clients ensuite / Vineet Nayar
PermalinkEncyclopédie vente et distribution / Alain Bloch
PermalinkEnergie Santé Numéro 76 / Suzanne Preney
PermalinkEnfance et société / Erik Homburger Erikson
PermalinkLes enfants du bout du monde / Marina Picasso
PermalinkEnfants du Tibet / Sofia Stril-Rever
PermalinkLes enfants trouvés du Dauphiné / Bernard François
PermalinkEnfants violés et violentés / Gérard Lopez
PermalinkL'énigme de la femme / Claude-Louis Combet
PermalinkL'ennéagramme / René de Lassus
PermalinkL' Enquête impossible / Antoine Gaudino
PermalinkEnquête à l'intérieur du parti socialiste / Annie Philippe
PermalinkEnracinés ! / Gabrielle Cluzel
PermalinkEnseigner à vivre / Edgar Morin
PermalinkL'entraînement de l'esprit et l'apprentissage de la bienveillance / Chögyam Trungpa
PermalinkEntre blessure et cicatrice / Jean Guillaumin
PermalinkEntre toi et moi........ / Steve Gadet
PermalinkL'Entretien de face à face dans la relation d'aide / Roger Mucchielli
PermalinkL' entretien motivationnel / William Richard Miller
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